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dimanche 22 décembre 1799

Constitution française / Administration municipale du Canton d'Aix

Ouverture des registres d'acceptation ou de non acceptation de la Constitution

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: dimanche 22 décembre 1799

Sujet: Référendum -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1799-1804 (Consulat)

Classement: Affiches anciennes

lundi 16 décembre 1799

L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de son ressort

Suivi d’un courrier signé Merk, adjudant général commandant le département des Bouches-du-Rhône. Au sujet des déserteurs

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: lundi 16 décembre 1799

Sujet: Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 4 novembre 1799

Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etablit un octroi provisoire sur le poisson

Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur les poissons au bénéfice des pauves)

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 4 novembre 1799

Sujet: Poisson -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 2 novembre 1799

Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commission administrative des hospices d'Aix, du 10 brumaire an 8, relative à la manutention intérieure à la boucherie de l'octroi provisoire de bienfaisance

Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur la viande au bénéfice des hospices)

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: samedi 2 novembre 1799

Sujet: Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 24 octobre 1799

2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 24 octobre 1799

Sujet: Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 6 octobre 1799

Ordonnance de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur les jeux de hasard, sur l'éclairage des réverberes, sur la réparation du pavé, sur la police des cafés, cabarets, auberges, & la sûreté des rues

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: dimanche 6 octobre 1799

Sujet: Règlements de police -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 18 août 1799

Requisition et conscription militaire / Administration municipale du Canton d'Aix

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: dimanche 18 août 1799

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France. Armée -- Recrutement et engagement

Classement: Affiches anciennes

mercredi 7 août 1799

Copie de l'adresse au Directoire exécutif, au ministre de la guerre et à la députation des Bouches-du-Rhône, envoyée par l'Administration Municipale du Canton d'Aix [signé Brignon] [suivie de] Copie de la lettre de l'Administration centrale du département

Sur la difficulté des réquisitions pour les citoyens. Suivie d'une lettre signée Callamand, Barbier et Fournier

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 7 août 1799

Sujet: Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Guerre de la deuxième coalition (1798-1802 ) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

jeudi 4 juillet 1799

Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la police des greniers publics

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: jeudi 4 juillet 1799

Sujet: Greniers (entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 17 juin 1799

Location des maisons de La Pureté et Enfans abandonnés / Administration municipale du Canton d'Aix

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 17 juin 1799

Sujet: Propriété immobilière -- Location -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 7 mai 1799

Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix

Mise en place de la carte de sûreté (d’identité)

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: mardi 7 mai 1799

Sujet: Contrôles d’identité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 27 avril 1799

L'Administration municipale du Canton d'Aix

Levée de cent-quarante hommes dans le canton d'Aix

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 27 avril 1799

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France. Armée -- Recrutement et engagement

Classement: Affiches anciennes

mercredi 24 avril 1799

L'administration municipale du Canton d'Aix, aux requisitionnaires & conscrits qui, pour raison de santé, demandent d'être dispensés du service militaire

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 24 avril 1799

Sujet: Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 10 avril 1799

Hugonin, capitaine de carabiniers, commandant la place d'Aix, en etat de siege

Ordonne à toutes les personnes non domiciliées à Aix d'en partir dans les 24 heures...

Date: mercredi 10 avril 1799

Sujet: Expulsion des étrangers -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 11 mars 1799

Municipalité du Canton d'Aix. Avis

Enchère de la location de l'enclos ci-devant Bazille

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 11 mars 1799

Sujet: Fermage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 9 mars 1799

Assemblées primaires du Canton d'Aix

Convocation des citoyens aux réunions primaires du canton d’Aix

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 9 mars 1799

Sujet: Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 4 mars 1799

Arrêté du Directoire exécutif, concernant la célébration de la fête de la souveraineté du peuple [signé Revellière-Lépeaux]

Organisation des cérémonies

Créateur: France. Directoire

Date: lundi 4 mars 1799

Sujet: Fêtes nationales -- France -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 25 février 1799

Location des maisons des Orphelines, la Pureté, S.te Marcelle & enfans abandonnés / Administration municipale du Canton d'Aix

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 25 février 1799

Sujet: Propriété immobilière -- Location -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 19 février 1799

L'Administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens

Réglementation pour la célébration des jours fériés, la propreté des rues et la circulation de nuit

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 19 février 1799

Sujet: Règlements de police -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 28 janvier 1799

L'Administration municipale du Canton d'Aix, Departement des Bouches-du-Rhône, à ses concitoyens

Réglementation des bals et danses

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 28 janvier 1799

Sujet: Spectacles et divertissements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Règlements de police -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 8 janvier 1799

Avis au public / Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Enchères pour la perception de contributions directes

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 8 janvier 1799

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 7 décembre 1798

Contributions directes de l'an VII. Adjudication de la perception

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 7 décembre 1798

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 1 novembre 1798

Vigilance. Règlement de Police.[...] Charles Liébault, adjudant-general, commandant la place d'Aix en etat de siege

Mesures concernant les étrangers de passage

Créateur: Liébault, Charles

Date: jeudi 1 novembre 1798

Sujet: Contrôles d’identité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 4 octobre 1798

Etienne Hugonin, capitaine de Carabiniers, commandant la place d'Aix, en etat de siege. Désirant maintenir dans cette commune l’ordre...

Réglementation pour préserver la paix civile en temps de guerre

Créateur: Hugonin, Etienne

Date: jeudi 4 octobre 1798

Sujet: Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

vendredi 16 septembre 1796

Fête de la République, qui sera célébrée dans la commune d'Aix le premier vendémiaire prochain / Mairie d’Aix

Programme de la fête

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 16 septembre 1796

Sujet: Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 26 juillet 1796

L’administration municipale du canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône

Ordonnance sur la police du marché du blé

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 26 juillet 1796

Sujet: Blé -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

vendredi 22 juillet 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Mesures pour la répression des crimes commis dans la commune; réquisition de la force armée

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: vendredi 22 juillet 1796

Sujet: Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 19 juin 1796

Avis au public

Travaux pour terminer le canal des Alpines (Alpilles)

Créateur: France. Ministère de l’intérieur (1791-1830)

Date: dimanche 19 juin 1796

Sujet: Canaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 31 mai 1796

L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, à ses administrés

Sur l’affaire Simon et Ripert

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 31 mai 1796

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 22 mai 1796

L’administration municipale provisoire du canton d'Aix

Diverses mesures concernant l'ordre public

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: dimanche 22 mai 1796

Sujet: Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

lundi 16 mai 1796

Encheres au rabais. Location des batimens des infirmeries / Mairie d’Aix

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: lundi 16 mai 1796

Sujet: Propriété immobilière -- Location -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mercredi 20 avril 1796

Impositions locales de vingt millions / [Mairie d'Aix]

Incitation aux contribuables à payer l’impôt

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mercredi 20 avril 1796

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

mardi 19 avril 1796

L’administration municipale provisoire du canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, au Conseil des Cinq Cents

Rappel des meurtres de républicains et actes de séditions commis en Provence

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 19 avril 1796

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 14 avril 1796

Les membres de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécutif de la République française

Dénonciation des accusations portées contre les membres de l’administration centrale des Bouches-du-Rhône

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 14 avril 1796

Sujet: Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 7 avril 1796

A vendre / [Mairie d'Aix]

Enchères : meubles et effets provenant de la succession Gautier dit St. Anne

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 7 avril 1796

Sujet: Vente des biens nationaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

mardi 5 avril 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes forestiers de se conformer à la Loi du 29 septembre 1791… ; et qui déclare la commune de St. Marc…responsable des dévastations commises dans le bois national…

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: mardi 5 avril 1796

Sujet: Délits ruraux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Vauvenargues (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions

Classement: Affiches anciennes

vendredi 25 mars 1796

Contributions de l'an III de la République / Administration municipale d'Aix

Nomination du percepteur et invitation faite aux citoyen de payer l’’impôt

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: vendredi 25 mars 1796

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

samedi 19 mars 1796

Ordonnance. L’administration municipale, provisoire, du canton d'Aix

Défense de porter des armes faite aux individus provisoirement rayés de a liste des émigrés

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: samedi 19 mars 1796

Sujet: Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

jeudi 17 mars 1796

L’administration municipale, provisoire, du canton d'Aix

Mesures diverses contre les menées réactionnaires

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: jeudi 17 mars 1796

Sujet: Répression politique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

mardi 23 février 1796

Sureté générale. Proclamation. Administration provisoire municipale de la Commune d'Aix

Obligation pour les étrangers de posséder un passeport

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Date: mardi 23 février 1796

Sujet: Contrôles d’identité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

dimanche 21 février 1796

Contribution personnelle et somptuaire

Ordonnant aux contribuables de fournir leurs déclarations (taxe de citoyen, cheminées, domestiques, chevaux, voitures)

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: dimanche 21 février 1796

Sujet: Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

lundi 1 février 1796

Haine éternelle à la royauté / Administration municipale d'Aix

Serment des fonctionnaires publics

Créateur: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal

Date: lundi 1 février 1796

Sujet: Fonctionnaires -- Responsabilité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

dimanche 31 janvier 1796

Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant indication de la maison-d'arrêt destinée à recevoir les prêtres sujets à la déportation, ou à la reclusion

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 31 janvier 1796

Sujet: Clergé réfractaire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
: Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815

Classement: Affiches anciennes

jeudi 28 janvier 1796

Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonctionnaires publics, tous employés par la République, déclareront qu’ils lui sont sincérement attachés, qu'ils vouent une haine éternelle à la royauté

Serment des fonctionnaires publics

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: jeudi 28 janvier 1796

Sujet: Fonctionnaires -- Responsabilité -- France -- Bouches-du-Rhône (France)

Classement: Affiches anciennes

dimanche 17 janvier 1796

Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône

Annulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)

Créateur: Bouches-du-Rhône

Date: dimanche 17 janvier 1796

Sujet: Tribunaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés

Classement: Affiches anciennes

1796

Réponse de Jean Mauche, Administrateur du Département des Bouches-du-Rhône...à Mrs. Moublet, Gras, Barberin, Rey...Bret, Ravel, Hugues & Colonieu, chefs des égorgeurs de la Commune de Tarascon-sur-Rhône

Dénonciation

Date: 1796

Sujet: Répression politique -- France -- Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
: Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

1796

Un mot sur la pétition des soi-disans vrais Républicains de Tarascon, au citoyen Fréron, commissaire du gouvernement … [suivi de] Copie de la lettre... au ministre de la justice, par le citoyen Mauche, administrateur du département des Bouches-du-Rhône

Dénonciation

Date: 1796

Sujet: Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)

Classement: Affiches anciennes

jeudi 31 décembre 1795

Le ministre de l'Intérieur, aux administrateurs du département des Bouches-du-Rhône

Appel aux patriotes pour le rétablissement de l'ordre (contre royalisme, anarchie, fanatisme)

Créateur: France. Ministère de l’intérieur (1791-1830)

Date: jeudi 31 décembre 1795

Sujet: Crimes et délits politiques -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
: Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)